SCHROTTVERSENKUNGSSYSTEM
Brevet européen · EP2729748 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2729748
- Numéro de demande
- EP12737668
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juil. 2012
- Publié
- 14 mai 2014
- Délivré
- 19 déc. 2018
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F27B 3/04 (2006.01)F27B 3/18 (2006.01)F27D 27/00 (2010.01)C22B 7/00 (2006.01)C22B 21/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201161505156 P 07.07.2011US 201261625134 P 17.04.2012
- Demande PCT
- PCT/US2012/045919 09.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/006852 10.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 19 déc. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 19.12.2018
Parties
Inventeur
GRAYSON, Jim
Solon, OH 44139, US
BOLTON, Mark
Solon, OH 44139, US
BOSWORTH, Paul
Solon, OH 44139, US
HOWITT, Roger
Solon, OH 44139, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.