PRÜFUNG OPTISCHER VORRICHTUNGEN
Brevet européen · EP2729782 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2729782
- Numéro de demande
- EP13798539
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 août 2013
- Publié
- 14 mai 2014
- Délivré
- 10 juil. 2019
- Radié
- 31 août 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 7/497 (2006.01)G01S 17/02 (2006.01)G01R 31/28 (2006.01)
- Priorité
- US 201261700189 P 12.09.2012US 201361768775 P 25.02.2013
- Demande PCT
- PCT/SG2013/000371 26.08.2013
- Publication PCT
- WO2014/042590 20.03.2014
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 mars 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.03.2020
- 10 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.07.2019
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.