PIECE D'HORLOGERIE
Brevet européen · EP2729849 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2729849
- Numéro de demande
- EP12733475
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 juil. 2012
- Publié
- 14 mai 2014
- Délivré
- 9 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 4 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G04B 17/28 (2006.01)
- Priorité
- CH 11452011 07.07.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/063139 05.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/004782 10.01.2013
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 12 févr. 2025
Mandataire radié
- Mandataire
- e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1 (supprimé)
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 12 févr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentsmith SA, Bahnhofstrasse 87, 3232 Ins
Publié dans Swissreg le 12.02.2025
- 2 août 2024
Fusionné
- Titulaire
- GFPI SA, Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds → Greubel Forsey S.A., Eplatures-Grise 16, 2301 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 02.08.2024
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 21 juil. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → e-Patent SA, Rue Saint-Maurice 12, Case postale, 2001 Neuchâtel 1
Publié dans Swissreg le 21.07.2023
6 entrées antérieures
- 8 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.08.2022
- 22 sept. 2021
Mandataire radié
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 16 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- e-Patent S.A., Rue Saint-Honoré, 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 16.08.2016
- 10 juin 2016
Modification
Publié dans Swissreg le 10.06.2016
- 3 déc. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 03.12.2015
- 9 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.09.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.