ELEKTRONENSTRAHLVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2729937 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2729937
Numéro de demande
EP12732615
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
27 juin 2012
Publié
14 mai 2014
Délivré
22 août 2018
Fin de la protection au plus tard
26 juin 2032
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
G21K 5/02 (2006.01)
Priorité
SE 1100517 04.07.2011
US 201161525118 P 18.08.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/062451 27.06.2012
Publication PCT
WO2013/004563 10.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 22 août 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.08.2018

Parties

Titulaire

Tetra Laval Holdings & Finance SA

70, Avenue Général-Guisan, 1009 Pully

Inventeur

REUSSER, Hans

CH-3152 Mamishaus

WABER, Toni

CH-3426 Aefligen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.