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Brevet européen · EP2730026 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2730026
Numéro de demande
EP11864616
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 2011
Publié
14 mai 2014
Délivré
30 sept. 2020
Radié
25 déc. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H03H 21/00 (2006.01)
G10L 21/0232 (2013.01)
Demande PCT
PCT/US2011/035356 05.05.2011
Publication PCT
WO2012/150942 08.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 déc. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.12.2021

  2. 30 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.09.2020

Parties

Inventeur

BUCK, Markus

88400 Biberach, DE

WOLFF, Tobias

89077 Ulm, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.