CHIRURGISCHES FRÄSWERKZEUG
Brevet européen · EP2730239 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2730239
- Numéro de demande
- EP14154006
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 mai 2013
- Publié
- 14 mai 2014
- Délivré
- 2 août 2017
- Fin de la protection au plus tard
- 20 mai 2033
- Prochaine annuité due
- 31 mai 2027
- Classes CIB
- A61B 17/16 (2006.01)//A61B 17/17 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012208816 25.05.2012
- Divisionnaire de
- EP13168533
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juin 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2026
- 1 juin 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.06.2025
- 2 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 02.06.2024
- 18 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.08.2023
- 2 août 2017
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2017
Parties
Inventeur
Baumgartner Marti, Roger
Seaforth, NSW 2092, AU
Dallmann, Frank
04626 Schmölln, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.