Gangübungsvorrichtung
Brevet européen · EP2730266 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2730266
- Numéro de demande
- EP12191933
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 nov. 2012
- Publié
- 14 mai 2014
- Délivré
- 20 juil. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 8 nov. 2032
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- A61H 3/00 (2006.01)A61H 3/04 (2006.01)//A61G 7/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 août 2026
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 19 août 2026
Statut du titre de protection
- Statut du titre de protection
- Radié → Actif
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
- Date de radiation
- 23.06.2026 (supprimé)
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité (supprimé)
Publié dans Swissreg le 19.08.2026
- 23 juin 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.06.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.06.2026
- 10 févr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2024 → 30.11.2025
Publié dans Swissreg le 10.02.2025
- 9 juil. 2024
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 09.07.2024
- 9 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.07.2024
- 25 juin 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 27 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 27.12.2022
1 entrée antérieure
- 20 juil. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.07.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.