Kosmetikprodukt

Brevet européen · EP2730276 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2730276
Numéro de demande
EP14000423
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 avr. 2009
Publié
14 mai 2014
Délivré
13 mars 2019
Radié
30 avr. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61Q 1/02 (2006.01)
A61Q 1/10 (2006.01)
A61Q 19/00 (2006.01)
A61K 8/891 (2006.01)
Priorité
JP 2008122505 08.05.2008
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 nov. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2019

  2. 13 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2019

Parties

Titulaire

Momentive Performance Materials Japan LLC

5-2-20, Akasaka Minato-ku, Tokyo 107-6112, JP

Inventeur

Nasa, Toshihisa

Tokyo, 107-6112, JP

Suenaga, Koji

Tokyo, 107-6112, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.