APPLIKATOR
Brevet européen · EP2730310 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2730310
- Numéro de demande
- EP12807991
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 juil. 2012
- Publié
- 14 mai 2014
- Délivré
- 15 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 3 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61M 35/00 (2006.01)A45D 34/04 (2006.01)A61J 1/05 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011149605 05.07.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/004352 04.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/005434 10.01.2013
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 15 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
Parties
Inventeur
Tokyo 113-8650, JP
Souka-shi Saitama 340-0017, JP
Tokyo 101-0026, JP
Ichinomiya-shi, Aichi 4910072, JP
Tokyo 130-0026, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.