WASSERGEKÜHLTER KONDENSATOR
Brevet européen · EP2730439 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2730439
- Numéro de demande
- EP12796330
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 2012
- Publié
- 14 mai 2014
- Délivré
- 21 févr. 2018
- Radié
- 30 juin 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B60H 1/32 (2006.01)B60K 11/04 (2006.01)B60K 11/02 (2006.01)F28D 1/04 (2006.01)F28F 9/26 (2006.01)B60K 1/00 (2006.01)B60H 1/00 (2006.01)F28D 21/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2011129915 10.06.2011
- Demande PCT
- PCT/JP2012/064502 06.06.2012
- Publication PCT
- WO2012/169504 13.12.2012
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 janv. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.01.2019
- 21 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
Parties
Inventeur
MATSUDAIRA, Norimitsu
Saitama-shi Saitama 331-8501, JP
MORI, Eiichi
Saitama-shi Saitama 331-8501, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.