Motorradrahmen

Brevet européen · EP2730489 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2730489
Numéro de demande
EP13192193
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2013
Publié
14 mai 2014
Délivré
23 mars 2016
Radié
30 nov. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62K 11/10 (2006.01)
B62K 19/02 (2006.01)
Priorité
TW 101142198 13.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2017

  2. 23 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.03.2016

Parties

Titulaire

Kwang Yang Motor Co., Ltd.

35 Wan-Hsing St. San-Min District, Kaohsiung City 80794, TW

Inventeur

Ko, Shih-Chih

84258 Kaohsiung City, TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.