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Brevet européen · EP2730744 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2730744
- Numéro de demande
- EP13191872
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 2013
- Publié
- 14 mai 2014
- Délivré
- 24 juin 2015
- Radié
- 30 nov. 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01D 5/08 (2006.01)F01D 9/04 (2006.01)F01D 11/00 (2006.01)F02C 6/12 (2006.01)
- Priorité
- EP 12191790 08.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.06.2017
- 24 juin 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.06.2015
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.