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Brevet européen · EP2730765 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2730765
Numéro de demande
EP13183517
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 sept. 2013
Publié
14 mai 2014
Délivré
2 déc. 2015
Radié
30 sept. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F01N 13/18 (2010.01)
F01N 13/14 (2010.01)
F16L 27/10 (2006.01)
F16L 27/11 (2006.01)
F16L 51/02 (2006.01)
F16L 51/03 (2006.01)
Priorité
DE 102012220690 13.11.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 avr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.04.2017

  2. 2 déc. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.12.2015

Parties

Inventeur

Pluschke, Michael

75305 Neuenbürg, DE

Fochtner, Armin

75417 Mühlacker, DE

Städele, Stephanie

76131 Karlsruhe, DE

Zimmerer, Christian

75175 Pforzheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.