Dispositif pour fixation étanche

Brevet européen · EP2730790 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2730790
Numéro de demande
EP13192437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 nov. 2013
Publié
14 mai 2014
Délivré
1 févr. 2017
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16B 43/00 (2006.01)
F16B 19/05 (2006.01)
Priorité
FR 1260756 12.11.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 1 févr. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.02.2017

Parties

Titulaire

LISI Aerospace

42/52 Quai de la Râpée CS11233, 75012 Paris, FR

Inventeur

Verdier, Florent

92500 Rueil Malmaison, FR

Regnard, Benoit

78640 Saint Germain de la Grange, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.