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Brevet européen · EP2730895 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2730895
- Numéro de demande
- EP13190183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 oct. 2013
- Publié
- 14 mai 2014
- Délivré
- 10 août 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 24 oct. 2033
- Prochaine annuité due
- 31 oct. 2026
- Classes CIB
- G01D 5/347 (2006.01)G01D 5/26 (2006.01)G01B 11/24 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012021935 09.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 8 janv. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 8 janv. 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil
Publié dans Swissreg le 08.01.2026
- 1 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2025
- 1 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2024
- 1 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.11.2023
- 6 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 06.01.2023
- 10 août 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
- 10 août 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA, Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 10.08.2016
Parties
Inventeur
83119 Obing, DE
83122 Samerberg, DE
83236 Übersee, DE
83278 Traunstein, DE
83301 Traunreut, DE
86529 Schrobenhausen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.