Procédé et appareil d'acquisition d'une référence de temps pour positionner des signaux de référence dans un réseau de communication sans fil
Brevet européen · EP2730937 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2730937
- Numéro de demande
- EP14153840
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 déc. 2010
- Publié
- 14 mai 2014
- Délivré
- 20 avr. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 6 déc. 2030
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- G01S 5/02 (2006.01)
- Priorité
- US 328752 P 28.04.2010
- Divisionnaire de
- EP10795091
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 9 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2025
- 1 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2024
- 9 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 5 juil. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Marks & Clerk (Luxembourg) LLP, Dreikönigstrasse 31a, 8002 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.07.2016
- 20 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.04.2016
Parties
Titulaire
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
SE-170 66 Solna, SE
SE-167 39 Bromma, SE
SE-194 68 Upplands Väsby, SE
SE-177 71 Järfälla, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.