Optische Bildgebungsvorrichtung

Brevet européen · EP2730965 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2730965
Numéro de demande
EP13190524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 oct. 2013
Publié
14 mai 2014
Délivré
14 sept. 2016
Radié
31 oct. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02B 27/10 (2006.01)
G02B 27/14 (2006.01)
G02B 21/36 (2006.01)
Priorité
GB 201220422 13.11.2012
GB 201309229 22.05.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mai 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.05.2017

  2. 14 sept. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 14.09.2016

Parties

Inventeur

Thomas, Martin

Faversham, Kent ME13 8UP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.