FIXATION DE PILE À CONTACT AMÉLIORÉ

Brevet européen · EP2730982 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication: EP2730982
Numéro de demande: EP12191821
Type: Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut: En vigueur
Fascicule: Délivré
Déposé: 8 nov. 2012
Publié: 14 mai 2014
Délivré: 8 mai 2019
Fin de la protection au plus tard: 7 nov. 2032
Prochaine annuité due: 30 nov. 2026
Classes CIB: G04C 3/00 (2006.01)
G04G 17/04 (2006.01)
G04G 17/06 (2006.01)
Langue du dépôt: français
Source: Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
1 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2022
8 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.05.2019

Parties

Titulaire

ETA SA Manufacture Horlogère Suisse

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

Faubourg de l'Hôpital 3, 2001 Neuchâtel

Inventeur

2503 Bienne

Collaud, Jonathan

1762 Givisiez

Rychen, Stéphane

3027 Bern

Willemin, Roger

2540 Grenchen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.