Beschleunigungsstruktur
Brevet européen · EP2731409 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2731409
- Numéro de demande
- EP13186319
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 sept. 2013
- Publié
- 14 mai 2014
- Délivré
- 30 nov. 2016
- Fin de la protection au plus tard
- 26 sept. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- H05H 7/16 (2006.01)H05H 7/18 (2006.01)H05H 7/22 (2006.01)H05H 9/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 2012245315 07.11.2012
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 20 déc. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.12.2023
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 23 févr. 2018
Adresse modifiée
- Titulaire
- Mitsubishi Heavy Industries, Mechatronics Systems, Ltd., 4-22 Wadamiya-dori 5-chome, Hyogo-ku, Kobe, Hyogo 652-0863, Japon → Mitsubishi Heavy Industries Machinery Systems, Ltd., 1-1, Wadasaki-cho 1-chome, Hyogo-ku, Kobe-shi, Hyogo 652-8585, Japon
Publié dans Swissreg le 23.02.2018
- 5 janv. 2017
Mandataire inscrit
- Mandataire
- E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich
Publié dans Swissreg le 05.01.2017
1 entrée antérieure
- 30 nov. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.11.2016
Parties
Inventeur
Minato-ku, Tokyo 108-8215, JP
Minato-ku, Tokyo 108-8215, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.