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Brevet européen · EP2731442 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2731442
- Numéro de demande
- EP12738318
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2012
- Publié
- 21 mai 2014
- Délivré
- 18 déc. 2019
- Radié
- 31 juil. 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A22C 11/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201113179950 11.07.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/046064 10.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/009748 17.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
- 18 déc. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.12.2019
Parties
Inventeur
DEVRIES, Kevin
Des Moines, Iowa 50317, US
WEERS, Timothy V.
Des Moines, Iowa 50317, US
ARNOTE JR., Kenneth B.
Des Moines, Iowa 50317, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.