MÖBEL MIT WENIGSTENS EINER SCHUBLADE ODER DERGLEICHEN MIT AUSSTOSSVORRICHTUNG

Brevet européen · EP2731471 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2731471
Numéro de demande
EP13723789
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 2013
Publié
21 mai 2014
Délivré
25 mars 2015
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47B 88/04 (2006.01)
Priorité
IT MI20121333 31.07.2012
Demande PCT
PCT/EP2013/060327 20.05.2013
Publication PCT
WO2014/019732 06.02.2014
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 25 mars 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2015

Parties

Titulaire

Arturo Salice S.p.A.

Via Provinciale Novedratese 10, 22060 Novedrate (Como), IT

Inventeur

SALICE, Luciano

I-22060 Carimate (Como), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.