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Brevet européen · EP2731502 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2731502
Numéro de demande
EP12748516
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juil. 2012
Publié
21 mai 2014
Délivré
16 sept. 2015
Radié
31 juil. 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61B 5/107 (2006.01)
G01B 3/10 (2006.01)
G01B 5/02 (2006.01)
A43D 1/02 (2006.01)
Priorité
GB 201111997 13.07.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/051615 09.07.2012
Publication PCT
WO2013/007997 17.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 févr. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.02.2017

  2. 16 sept. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.09.2015

Parties

Titulaire

C. & J. Clark International Limited

C & J Clark International Limited

40 High Street, Street, Somerset BA16 0EQ, GB

Inventeur

TOWNS, Chris

Taunton, Somerset TA3 7SA, GB

RICKETT, Peter

Englefield Green, Surrey TW20 0BA, GB

INNES, Dan

London W4 1AE, GB

KINALLY, Yaan

Cambridge, CB1 2LL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.