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Brevet européen · EP2731528 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2731528
- Numéro de demande
- EP12737266
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2012
- Publié
- 21 mai 2014
- Délivré
- 22 août 2018
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 18/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 11174062 14.07.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/063847 13.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/007831 17.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 22 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.08.2018
Parties
Inventeur
FISCHER, Gerald
6176 Völs, AT
SCHÜTTE, Adrian
52064 Aachen, DE
HINTRINGER, Florian
6070 Ampass, AT
EMONTS, Michael
52064 Aachen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.