MIKROCHIRURGISCHES ROBOTERSYSTEM

Brevet européen · EP2731535 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2731535
Numéro de demande
EP12750536
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2012
Publié
21 mai 2014
Délivré
15 nov. 2017
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61B 34/30 (2016.01)
Priorité
US 201161572317 P 13.07.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/063674 12.07.2012
Publication PCT
WO2013/007784 17.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 2 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 02.02.2026

  2. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 9 nov. 2022

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève → Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 09.11.2022

  6. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  7. 8 févr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l, Rue du Cendrier 15, CP 1489, 1201 Genève

    Publié dans Swissreg le 08.02.2018

  8. 15 nov. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.11.2017

Parties

Titulaire

Technische Universiteit Eindhoven

Den Dolech 2, 5612 AZ Eindhoven, NL

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

CAU, Raimondo

5912 XV Venlo, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.