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Brevet européen · EP2731554 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2731554
- Numéro de demande
- EP12733543
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2012
- Publié
- 21 mai 2014
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 31 mai 2032
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61F 2/42 (2006.01)A61F 2/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201113182026 13.07.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/040340 01.06.2012
- Publication PCT
- WO2013/009407 17.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 23 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 23.04.2021
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Inventeur
Warsaw, US 46582, US
Warsaw, Indiana 46580, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.