FLÜSSIGKEITSBEHÄLTER

Brevet européen · EP2731577 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2731577
Numéro de demande
EP12735524
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2012
Publié
21 mai 2014
Délivré
16 mars 2016
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
A61J 1/14 (2006.01)
B65B 3/00 (2006.01)
B65D 23/08 (2006.01)
B65D 25/24 (2006.01)
B65D 51/00 (2006.01)
G21F 5/015 (2006.01)
G21F 5/08 (2006.01)
G21F 5/12 (2006.01)
//A61J 1/05 (2006.01)
Priorité
DE 102011079031 12.07.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/063747 12.07.2012
Publication PCT
WO2013/007806 17.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 16 mars 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.03.2016

Parties

Titulaire

Bayer AS

Drammensveien 288, 0283 Oslo, NO

Inventeur

JAKOBSEN, Jan Børge

N-0884 Oslo, NO

BØRRETZEN, Peer

N-3778 Nærsnes, NO

HAUGSETER, Bjørn

N-3712 Skien, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.