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Brevet européen · EP2731628 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2731628
Numéro de demande
EP12839761
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2012
Publié
21 mai 2014
Délivré
4 sept. 2019
Fin de la protection au plus tard
10 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
A61P 31/14 (2006.01)
Priorité
US 201161506579 P 11.07.2011
US 201161507062 P 12.07.2011
Demande PCT
PCT/US2012/046318 11.07.2012
Publication PCT
WO2013/055418 18.04.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 4 sept. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.09.2019

Parties

Inventeur

CASHMAN, Kathleen

Purcellville, VA 20132, US

SARDESAI, Niranjan

Blue Bell, PA 19422, US

BRODERICK, Kate

San Diego, CA 92120, US

SCHMALJOHN, Connie

Middletown, MD 21769, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.