MEDIZINISCHES GERÄT MIT BELEUCTUNG
Brevet européen · EP2731649 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2731649
- Numéro de demande
- EP12733741
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2012
- Publié
- 21 mai 2014
- Délivré
- 22 janv. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- A61M 37/00 (2006.01)A61M 5/24 (2006.01)A61M 5/31 (2006.01)G05B 11/00 (2006.01)G06M 1/22 (2006.01)G06M 1/272 (2006.01)G07F 17/00 (2006.01)A61M 5/315 (2006.01)
- Priorité
- EP 11174121 15.07.2011US 201161570307 P 14.12.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/063622 12.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/010886 24.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 22 janv. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.01.2020
Parties
Inventeur
BUTLER, Joseph
Rugby Warwickshire CV23 0DL, GB
GILMORE, Stephen Francis
Bristol BS1 6XD, GB
DRAPER, Paul Richard
Evesham Worcestershire WR11 3FE, GB
YATES, Barry
Kenilworth Warwickshire CV81FG, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.