TEXTILE MASKENSYSTEME

Brevet européen · EP2731655 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2731655
Numéro de demande
EP12810931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2012
Publié
21 mai 2014
Délivré
12 juil. 2017
Radié
31 juil. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 16/08 (2006.01)
A61M 16/06 (2006.01)
Priorité
US 201161457935 P 12.07.2011
Demande PCT
PCT/AU2012/000836 12.07.2012
Publication PCT
WO2013/006913 17.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 févr. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.02.2018

  2. 12 juil. 2017

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2017

Parties

Inventeur

ROMAGNOLI, Jose Ignacio

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

LOMBARDO, Julian Ross

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

DUNN, Jessica Lea

Bella Vista, New South Wales 2153, AU

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.