KONTRASTFLÜSSIGKEITSZUFÜHRSYSTEM MIT ZWEI VENTILEN
Brevet européen · EP2731663 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2731663
- Numéro de demande
- EP11743474
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juil. 2011
- Publié
- 21 mai 2014
- Délivré
- 17 oct. 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juil. 2031
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- A61M 5/00 (2006.01)A61M 39/28 (2006.01)A61M 39/24 (2006.01)A61M 39/10 (2006.01)A61M 39/26 (2006.01)
- Demande PCT
- PCT/EP2011/062179 15.07.2011
- Publication PCT
- WO2013/010572 24.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 21 juil. 2022
Transféré
- Titulaire
- Peters, Jean-Pierre, Kiezelstraat 144, 3500 Hasselt, Belgique → P&R Medical BV, Wetenschapspark 5, 3590 Diepenbeek, Belgique
Publié dans Swissreg le 21.07.2022
- 17 oct. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.10.2018
Parties
Inventeur
Peters, Jean-Pierre
3500 Hasselt, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.