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Brevet européen · EP2731666 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2731666
Numéro de demande
EP12825476
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2012
Publié
21 mai 2014
Délivré
28 févr. 2018
Radié
31 juil. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 39/10 (2006.01)
Priorité
US 201113213519 19.08.2011
Demande PCT
PCT/US2012/046158 11.07.2012
Publication PCT
WO2013/028273 28.02.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 févr. 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.02.2019

  2. 28 févr. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.02.2018

Parties

Inventeur

LEE, Eric

Irvine, California 92612, US

DAVIS, Sherman George

Laguna Niguel, California 92677, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.