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Brevet européen · EP2731666 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2731666
- Numéro de demande
- EP12825476
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2012
- Publié
- 21 mai 2014
- Délivré
- 28 févr. 2018
- Radié
- 31 juil. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 39/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201113213519 19.08.2011
- Demande PCT
- PCT/US2012/046158 11.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/028273 28.02.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 févr. 2019
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.02.2019
- 28 févr. 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.02.2018
Parties
Inventeur
LEE, Eric
Irvine, California 92612, US
DAVIS, Sherman George
Laguna Niguel, California 92677, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.