HYDROPHOBIERTE CALCIUMCARBONATPARTIKEL

Brevet européen · EP2732092 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2732092
Numéro de demande
EP12733156
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2012
Publié
21 mai 2014
Délivré
6 avr. 2016
Radié
31 juil. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D21C 9/08 (2006.01)
D21H 21/02 (2006.01)
Priorité
EP 11173471 11.07.2011
US 201161508730 P 18.07.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/063461 10.07.2012
Publication PCT
WO2013/007717 17.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 févr. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.02.2020

  2. 6 avr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.04.2016

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.