HYDROPHOBIERTE CALCIUMCARBONATPARTIKEL
Brevet européen · EP2732092 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2732092
- Numéro de demande
- EP12733156
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2012
- Publié
- 21 mai 2014
- Délivré
- 6 avr. 2016
- Radié
- 31 juil. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21C 9/08 (2006.01)D21H 21/02 (2006.01)
- Priorité
- EP 11173471 11.07.2011US 201161508730 P 18.07.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/063461 10.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/007717 17.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.02.2020
- 6 avr. 2016
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.04.2016
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.