VERBESSERTER GASWEICHE
Brevet européen · EP2732138 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2732138
- Numéro de demande
- EP12744126
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2012
- Publié
- 21 mai 2014
- Délivré
- 8 juil. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 10 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- F01D 25/30 (2006.01)F02C 7/08 (2006.01)F16K 11/052 (2006.01)F23L 11/00 (2006.01)
- Priorité
- NL 2007102 13.07.2011
- Demande PCT
- PCT/NL2012/050496 11.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/009177 17.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 18 juin 2021
Adresse modifiée
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève → GERMAIN ET MAUREAU, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 18.06.2021
- 30 juil. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Rue du Rhône 14, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 30.07.2020
- 8 juil. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2020
Parties
Mandataire
Inventeur
D-46537 Dinslaken, DE
NL-6122 BD Buchten, NL
D-52222 Stolberg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.