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Brevet européen · EP2732147 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2732147
- Numéro de demande
- EP12712733
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2012
- Publié
- 21 mai 2014
- Délivré
- 8 juil. 2015
- Radié
- 31 mars 2016
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F02M 37/16 (2006.01)F02M 37/22 (2006.01)
- Priorité
- IT RE20110053 14.07.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/000507 15.03.2012
- Publication PCT
- WO2013/008064 17.01.2013
- Langue du dépôt
- italien
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 oct. 2016
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.10.2016
- 8 juil. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 08.07.2015
Parties
Inventeur
GIRONDI, Giorgio
I-46100 Mantova, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.