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Brevet européen · EP2732147 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2732147
Numéro de demande
EP12712733
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 mars 2012
Publié
21 mai 2014
Délivré
8 juil. 2015
Radié
31 mars 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02M 37/16 (2006.01)
F02M 37/22 (2006.01)
Priorité
IT RE20110053 14.07.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/000507 15.03.2012
Publication PCT
WO2013/008064 17.01.2013
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 oct. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.10.2016

  2. 8 juil. 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2015

Parties

Inventeur

GIRONDI, Giorgio

I-46100 Mantova, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.