ELASTISCHES, HYDRAULISCHES ODER PNEUMATISCHES DRUCKSPEICHER-LAGER UND SEIN EINSATZ IN WINDKRAFTANLAGEN

Brevet européen · EP2732157 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2732157
Numéro de demande
EP12716233
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 avr. 2012
Publié
21 mai 2014
Délivré
27 mars 2019
Fin de la protection au plus tard
2 avr. 2032
Prochaine annuité due
30 avr. 2026
Classes CIB
F03D 80/70 (2016.01)
F16F 13/08 (2006.01)
Priorité
EP 11005776 14.07.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/001466 03.04.2012
Publication PCT
WO2013/007322 17.01.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 mai 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2025

  2. 1 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2024

  3. 1 mai 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.05.2023

  4. 7 juin 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 07.06.2019

  5. 27 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 27.03.2019

Parties

Inventeur

SCHUMACHER, Tobias

69502 Hemsbach, DE

MITSCH, Franz

64646 Heppenheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.