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Brevet européen · EP2732187 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2732187
Numéro de demande
EP12738165
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 juil. 2012
Publié
21 mai 2014
Délivré
2 sept. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 7/12 (2006.01)
F16K 7/17 (2006.01)
F16K 15/14 (2006.01)
Priorité
GB 201112049 13.07.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/051641 11.07.2012
Publication PCT
WO2013/008010 17.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

UPSDELL, Jonathan

Oxford OX4 4DQ, GB

JONES, Anthony

Oxford OX4 4DQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.