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Brevet européen · EP2732229 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2732229
Numéro de demande
EP12750817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2012
Publié
21 mai 2014
Délivré
8 juil. 2020
Radié
31 juil. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F28B 1/06 (2006.01)
F28B 9/00 (2006.01)
F28D 1/053 (2006.01)
Priorité
ZA 201105232 15.07.2011
ZA 201108738 29.11.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/053511 10.07.2012
Publication PCT
WO2013/011414 24.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 févr. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.02.2021

  2. 8 juil. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 08.07.2020

Parties

Titulaire

Stellenbosch University

4th Floor, Admin B Victoria Street Stellenbosch, 7600 Western Cape Province, ZA

Inventeur

KRÖGER, Detlev G.

deceased, ZA

REUTER, Hanno Carl Rudolf

Stellenbosch Western Cape Province 7600, ZA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.