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Brevet européen · EP2732246 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2732246
Numéro de demande
EP12740098
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2012
Publié
21 mai 2014
Délivré
31 oct. 2018
Fin de la protection au plus tard
11 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
G01D 5/25 (2006.01)
A61M 5/315 (2006.01)
Priorité
EP 11174122 15.07.2011
US 201161570307 P 14.12.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/063623 12.07.2012
Publication PCT
WO2013/010887 24.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  2. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  3. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  4. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  5. 31 oct. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2018

Parties

Titulaire

Sanofi-Aventis Deutschland GmbH

Brüningstraße 50, 65929 Frankfurt am Main, DE

Inventeur

MOORE, David

Leicester Leicestershire LE9 7SA, GB

BUTLER, Joseph

Rugby Warwickshire CV23 0DL, GB

GILMORE, Stephen Francis

Bristol BS1 6XD, GB

DRAPER, Paul Richard

Evesham Worcestershire WR11 3FE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.