STROMSENSOR MIT GEERDETEM MAGNETKERN
Brevet européen · EP2732294 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2732294
- Numéro de demande
- EP12755905
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2012
- Publié
- 21 mai 2014
- Délivré
- 29 août 2018
- Fin de la protection au plus tard
- 11 juil. 2032
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01R 15/20 (2006.01)
- Priorité
- EP 11173799 13.07.2011
- Demande PCT
- PCT/IB2012/053581 12.07.2012
- Publication PCT
- WO2013/008205 17.01.2013
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 01.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 1 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2022
- 20 déc. 2019
Transféré
- Titulaire
- LEM Intellectual Property SA, Avenue de Beauregard 1, 1700 Fribourg → LEM INTERNATIONAL SA, Chemin des Aulx 8, 1228 Plan-les-Ouates
Publié dans Swissreg le 20.12.2019
- 5 sept. 2018
Mandataire inscrit
- Mandataire
- reuteler & cie S.A., Chemin de la Vuarpillière 29, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 05.09.2018
- 29 août 2018
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.08.2018
Parties
Inventeur
F-73410 St. Girod, FR
F-74250 Peillonnex, FR
1220 Les Avanchets
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.