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Brevet européen · EP2732314 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2732314
Numéro de demande
EP12747933
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2012
Publié
21 mai 2014
Délivré
9 mars 2022
Radié
23 févr. 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01V 3/08 (2006.01)
G01R 33/032 (2006.01)
Priorité
GB 201112161 15.07.2011
Demande PCT
PCT/GB2012/051650 12.07.2012
Publication PCT
WO2013/011282 24.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2023

  2. 18 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 18.01.2023

  3. 9 mars 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 09.03.2022

Parties

Inventeur

McEWEN-KING, Magnus

Farnborough Hampshire GU14 0LX, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.