ELEKTROMAGNETISCHER ANTRIEB
Brevet européen · EP2732455 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2732455
- Numéro de demande
- EP12753691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 août 2012
- Publié
- 21 mai 2014
- Délivré
- 20 mai 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 22 août 2032
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H01H 3/28 (2006.01)H01H 33/666 (2006.01)H01F 7/122 (2006.01)H01F 7/127 (2006.01)H01F 7/16 (2006.01)
- Priorité
- DE 102011082114 05.09.2011
- Demande PCT
- PCT/EP2012/066398 23.08.2012
- Publication PCT
- WO2013/034445 14.03.2013
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2025
- 5 nov. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 05.11.2024
- 9 nov. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 09.11.2023
- 8 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.11.2022
- 30 sept. 2017
Adresse modifiée
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, 80333 München, Allemagne → Siemens Aktiengesellschaft, Werner-von-Siemens-Strasse 1, 80333 München, Allemagne
Publié dans Swissreg le 30.09.2017
- 20 mai 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
- 20 mai 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Intellectual Property, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
Publié dans Swissreg le 20.05.2015
Parties
Titulaire
80333 München, DE
Inventeur
10587 Berlin, DE
12159 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.