LEITUNGSFÜHRUNGSSYSTEM

Brevet européen · EP2732519 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2732519
Numéro de demande
EP12735267
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 juil. 2012
Publié
21 mai 2014
Délivré
10 janv. 2018
Fin de la protection au plus tard
5 juil. 2032
Prochaine annuité due
31 juil. 2027
Classes CIB
H02G 11/00 (2006.01)
//H02G 11/02 (2006.01)
Priorité
DE 202011103263 U 11.07.2011
Demande PCT
PCT/EP2012/063245 06.07.2012
Publication PCT
WO2013/007631 17.01.2013
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 août 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2026 → 31.07.2027

    Publié dans Swissreg le 01.08.2026

  2. 1 août 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.07.2025 → 31.07.2026

    Publié dans Swissreg le 01.08.2025

  3. 1 août 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2024

  4. 1 août 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2023

  5. 1 août 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.08.2022

  6. 20 avr. 2018

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 20.04.2018

  7. 10 janv. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.01.2018

Parties

Titulaire

Igus GmbH

Spicher Str. 1a, 51127 Köln, DE

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

HERMEY, Andreas

53773 Hennef, DE

DUFF, Robb

53809 Ruppichteroth, DE

SCHLÖGEL, Frank

50859 Köln, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.