METHODE ZUR HERSTELLUNG EINES BEWEGTEN TEILS EINES LINEARANTRIEBS

Brevet européen · EP2732537 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2732537
Numéro de demande
EP12745593
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juil. 2012
Publié
21 mai 2014
Délivré
2 sept. 2020
Radié
23 févr. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 19/10 (2006.01)
H02K 15/02 (2006.01)
H02K 41/03 (2006.01)
H02K 11/00 (2016.01)
H02K 29/08 (2006.01)
Priorité
US 201113180017 11.07.2011
Demande PCT
PCT/US2012/046004 10.07.2012
Publication PCT
WO2013/009727 17.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 févr. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.02.2022

  2. 2 sept. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 02.09.2020

Parties

Inventeur

QIAO, Rui

Fort Smith, AR 72908, US

TRAMMELL, Glenn, S.

Fort Smith, AR 72908, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.