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Brevet européen · EP2732623 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2732623
Numéro de demande
EP12735023
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juin 2012
Publié
21 mai 2014
Délivré
6 mars 2019
Radié
30 juin 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04N 7/167 (2011.01)
H04N 21/2343 (2011.01)
H04N 21/2347 (2011.01)
Priorité
GB 201111905 12.07.2011
Demande PCT
PCT/IB2012/052960 12.06.2012
Publication PCT
WO2013/008109 17.01.2013
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2020

  2. 6 mars 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.03.2019

Parties

Inventeur

SOLOW, Hillel

99543 Beit Shemesh, IL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.