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Brevet européen · EP2732956 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2732956
Numéro de demande
EP13189849
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 oct. 2013
Publié
21 mai 2014
Délivré
12 sept. 2018
Radié
31 oct. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B29C 65/06 (2006.01)
B29C 37/04 (2006.01)
B23C 5/10 (2006.01)
Priorité
DE 202012011021 U 16.11.2012
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2019

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.05.2019

  2. 12 sept. 2018

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.09.2018

Parties

Inventeur

Born, Herbert

57319 Bad Berleburg, DE

Kraußer, Ingo

57334 Bad Laasphe, DE

Becker, Mirko

57334 Bad Laasphe, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.