Sicherheitsdokument mit optischem Wellenleiter

Brevet européen · EP2732978 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2732978
Numéro de demande
EP14000556
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
18 déc. 2009
Publié
21 mai 2014
Délivré
20 mai 2015
Fin de la protection au plus tard
17 déc. 2029
Prochaine annuité due
31 déc. 2026
Classes CIB
B42D 15/00 (2006.01)
G07D 7/12 (2006.01)
G02B 6/00 (2006.01)
B42D 25/00 (2014.01)
G02B 6/34 (2006.01)
B42D 25/29 (2014.01)
B42D 25/355 (2014.01)
Divisionnaire de
EP09798864
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 janv. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2026

  2. 1 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2025

  3. 1 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2024

  4. 20 déc. 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich → E. Blum & Co. AG, Hofwiesenstrasse 349, 8050 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.12.2023

  5. 1 janv. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.01.2023

  6. 23 juin 2020

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Orell Füssli Sicherheitsdruck AG, Dietzingerstrasse 3, 8003 Zürich → Orell Füssli AG, Dietzingerstrasse 3, 8003 Zürich

    Publié dans Swissreg le 23.06.2020

  7. 20 mai 2015

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

  8. 20 mai 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    E. Blum & Co. AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Vorderberg 11, 8044 Zürich

    Publié dans Swissreg le 20.05.2015

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.