Pont adossé son procédé d'installation et utilisation
Brevet européen · EP2733097 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2733097
- Numéro de demande
- EP13005224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 2013
- Publié
- 21 mai 2014
- Délivré
- 16 sept. 2015
- Fin de la protection au plus tard
- 5 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- B65G 69/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 1203088 16.11.2012
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 30 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.05.2022
- 20 mai 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Soprintel S.A., Rue Neuve 8, 2300 La Chaux-de-Fonds
Publié dans Swissreg le 20.05.2022
- 19 mai 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.05.2022
- 11 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 11.03.2022
- 23 juin 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.06.2021
1 entrée antérieure
- 16 sept. 2015
Délivré
Publié dans Swissreg le 16.09.2015
Parties
Inventeur
67319 Wasselonne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.