Rollenschneider einer Faserbahnfertigungslinie

Brevet européen · EP2733098 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2733098
Numéro de demande
EP13192895
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 nov. 2013
Publié
21 mai 2014
Délivré
7 août 2019
Radié
30 nov. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 19/26 (2006.01)
B65H 18/20 (2006.01)
F16P 1/04 (2006.01)
B65H 19/22 (2006.01)
B65H 26/00 (2006.01)
Priorité
US 201213680843 19.11.2012
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 juin 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.06.2020

  2. 7 août 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 07.08.2019

Parties

Inventeur

Daul, Michael

Appleton, WI Wisconsin 54913, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.