Wärmedämmverbundsysteme für Gebäudefassaden
Brevet européen · EP2733272 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP2733272
- Numéro de demande
- EP13192825
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 nov. 2013
- Publié
- 21 mai 2014
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 13 nov. 2033
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- E04B 1/76 (2006.01)
- Priorité
- DE 102012220898 15.11.2012
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 déc. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 1 déc. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2024
- 24 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 17 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.04.2024
- 1 déc. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.12.2023
- 17 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Novagraaf International SA, Chemin de l'Echo 3, 1213 Onex
Publié dans Swissreg le 17.08.2023
- 9 août 2023
Titulaire
- Titulaire
- Knauf Marmorit GmbH, Ellighofen 6, 79283 Bollschweil, Allemagne → Knauf Gips KG, Am Bahnhof 7, 97346 Iphofen, Allemagne
Publié dans Swissreg le 09.08.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Inventeur
79283 Bollschweil, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.