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Brevet européen · EP2733274 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP2733274
Numéro de demande
EP13193602
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 nov. 2013
Publié
21 mai 2014
Délivré
3 févr. 2016
Radié
30 nov. 2017
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E04B 2/78 (2006.01)
E04C 3/07 (2006.01)
//E04B 2/74 (2006.01)
//E04C 3/04 (2006.01)
Priorité
NL 2009840 20.11.2012
Langue du dépôt
néerlandais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juin 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.06.2018

  2. 3 févr. 2016

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

  3. 3 févr. 2016

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ARNOLD & SIEDSMA AG, Baarerstrasse 43, 6300 Zug

    Publié dans Swissreg le 03.02.2016

Parties

Titulaire

Maars Holding B.V.

Newtonweg 1, 3846 BJ Harderwijk, NL

Mandataire

Arnold & Siedsma AG

ARNOLD & SIEDSMA AG

Baarerstrasse 43, 6300 Zug

Inventeur

De Graaf, Pieter Marcel

3840 BJ Harderwijk, NL

Joseph, Johannes

3840 BJ Harderwijk, NL

Luu, Quoc Xuong

3840 BJ Harderwijk, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.